Rapports officiels
13 novembre 2017
- Conseil général de l'environnement et du développement durable + Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux et autres : Evaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental - décembre 2015 (pdf - 2 Mo)
- Conseil général de l'environnement et du développement durable + Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux : Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire - Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire - juillet 2015 (pdf - 3,8 Mo)
- Conseil général de l'environnement et du développement durable + Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux + Inspection générale des finances + Inspection générale de l'administration : Evaluation de la politique de l'eau : quelles orientations et évolutions? - tome 1 - juin 2013 (pdf - 7,6 Mo) - tome 2 - septembre 2013 (pdf - 1,5 Mo)
- Conseil général de l'environnement et du développement durable + Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux - Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture - juin 2013 (pdf - 2 Mo) (PLUS DISPONIBLE)
- Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt ; Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie ; OIEAU : Évaluation environnementale du programme d'actions national relatif à l'application de la directive 91/676 CEE dite directive "nitrates" - mars 2013 (pdf - 5,1 Mo) (ANCIEN SITE)
- Conseil général de l'environnement et du développement durable + Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux - Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes en Bretagne et propositions - mars 2012 (pdf - 3,8 Mo) (ANCIEN SITE)
- Conseil général de l'environnement et du développement durable - Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable - mai 2011 (pdf - 4,6 Mo) (ANCIEN SITE)
- Sénat - L'application du droit communautaire de l'environnement (Fabienne KELLER) - octobre 2011 (pdf - 21,1 Mo)
- Commissariat Général au Développement Durable - Les méthodes et les valeurs de référence pour la valorisation des services rendus par les zones humides - septembre 2011 (pdf - 384 ko) (ANCIEN SITE)
- Cour des Comptes - Rapport annuel, chap. Les instruments de la gestion durable de l'eau - février 2010 (pdf - 250 ko) (PAS DISPO)
- Commission Européenne - La mise en œuvre de la directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, sur la base des rapports établis par les États membres pour la période 2004-2007 - février 2010 (pdf - 68 ko)
- Conseil d'Etat - L'eau et son droit - février 2010 (pdf - 2,4 Mo) (PAS DISPO)
- Préfecture des Côtes d'Armor - Le phénomène des marées vertes dans les Côtes d'Armor - septembre 2009 (pdf - 950 ko) (ANCIEN SITE)
- Conseil scientifique régional de l'environnement en Bretagne - - septembre 2009 (pdf - 200 ko)
- Sénat - Evaluation des politiques publiques concernant les zones humides - juin 2009 (pdf - 274 ko)
- Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux - Mise en œuvre des mesures agricoles dans les SDAGE et les zones soumises à contraintes environnementales - mai 2009 (pdf - 1,6 Mo)
- Inspection générale de l'environnement - La filière porcine française et le développement durable - mars 2008 (pdf - 741 ko)
- Inspection générale de l'environnement - - février 2008 (pdf - 2,4 Mo)
- Commission européenne - Vers une gestion durable de l'eau dans l'Union européenne - Première étape de la mise en oeuvre de la directive-cadre sur l'eau 2000/60/CE - mars 2007 (pdf - 275 ko)
- Préfecture de Région Bretagne - Evaluation du plan d'action pour un développement pérenne de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et pour la reconquête de la qualité de l'eau - décembre 2006 (pdf - 1,2 Mo)
- Ministère de l'écologie - Guide de l'analyse de l'étude d'impact d'une installation classée d'élevage - octobre 2006(pdf - 1,06 Mo) + annexes (pdf - 360 ko)
- Inspection générale de l'environnement - Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs - avril 2006 (pdf - 4,01 Mo)
- INRA / CEMAGREF - Pesticides, agriculture et environnement : réduire l'utilisation des pesticides et en limiter les impacts environnementaux - décembre 2005 (plusieurs pdf). (SIMPLE LIEN VERS SITE INRA - PDF PLUS DISPO ?)
- Conseil scientifique régional de l'environnement en Bretagne - Pour la compréhension des bassins versants et le suivi de la qualité de l'eau - Fiches techniques et scientifiques - décembre 2005 (pdf - 4,8 Mo) (PLUS DISPO)
- Ministère de l'environnement - D4E - Evaluer les bénéfices environnementaux sur les masses d'eau - novembre 2005 (pdf - 1,2 Mo) (ANCIEN SITE)
- Direction régionale de l'environnement de Bretagne - Evaluation intermédiaire du programme Bretagne Eau Pure 2000-2006 - juin 2005 (pdf - 3,7 Mo) (ANCIEN SITE)
- Ministère de l'Agriculture - Evaluation à mi-parcours de la mesure de couverture totale des sols en hiver et de l’indemnité compensatoire pour la couverture des sols dans les zones d’actions complémentaires de l’ouest de la France - mars 2005 (pdf - 2 Mo) (ANCIEN SITE)
- Conseil scientifique régional de l'environnement en Bretagne - Gestion des sols et apports de déchets organiques en Bretagne - janvier 2003 (pdf - 562 ko) + Annexes (pdf - 509 ko) (ANCIEN SITE)
- Inspection générale de l'environnement - Expertise sur les crues de décembre 2000 et janvier 2001 en Bretagne - juillet 2001 (pdf - 855 ko)
- Inspection générale de l'environnement - Elevage et fonctionnement du conseil départemental d'hygiène en Ille-et-Vilaine - mars 2001 (pdf - 204 ko) (ANCIEN SITE)
- Sénat - Le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement (Fabienne KELLER) - juin 2008 (pdf - 286 ko)
- Sénat - Le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement (Fabienne KELLER) - juin 2007 (pdf - 276 ko)
- Sénat - Les enjeux financiers liés au droit communautaire de l'environnement (Fabienne KELLER) - juin 2006 (pdf - 512 ko)
- Inspection générale de l'environnement - Simplification de la réglementation des installations classées - janvier 2006 (pdf - 1,5 Mo)
- Inspection générale de l'environnement - La prévention des contentieux communautaires au sein de l'administration déconcentrée - novembre 2005 (pdf - 1,5 Mo)
- Inspection générale de l'environnement - Simplification des enquêtes publiques - novembre 2005 (pdf - 700 ko)
- Inspection générale de l'environnement - Renforcement et structuration des polices de l'environnement - février 2005 (pdf - 567 ko) + Annexes (pdf - 427 ko + 2,6 Mo) (PAS DISPO)
- Assemblée nationale - La gestion de l'eau sur le territoire (Jean LAUNAY) - novembre 2003 (pdf - 1,6 Mo)
- Matignon - Les redevances des agences de l'eau : Enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau (Jean-Claude FLORY) - octobre 2003 (pdf - 1 Mo) (ANCIEN SITE)
- Assemblée nationale - Financement et gestion de l'eau (Yves TAVERNIER) - mai 2001 (html)
- Comité de défense des 4 cantons/Eau & Rivières de Bretagne - 24 mois du fonctionnement du conseil départemental d'hygiène d'Ille-et-Vilaine (juin 1997-mai 1999) ou le temps du tango (Jean-François PIQUOT) - septembre 1999 (pdf - 2,5 Mo) (ANCIEN SITE)
- Sénat - Pilotage de la politique de l'eau: La France au milieu du gué (Fabienne KELLER) - juin 2007 (pdf - 260 ko)
- Réseau agriculture durable - Réduire ma consommation de pesticides à la ferme - décembre 2006 (pdf - 393 ko) (PAS DISPO)
- Organisation des nations unies - L’eau dans un monde qui change - mars 2009 (pdf - 30 Mo) (MAUVAIS ARTICLE ?)
- Organisation des nations unies - Mise en valeur des ressources en eau : L'eau, une responsabilité partagée - mars 2006 (pdf - 2,6 Mo)
- Organisation des nations unies - Mise en valeur des ressources en eau : L'eau pour les hommes, l'eau pour la vie - mars 2003 (pdf - 936 ko)
- Sénat - La qualité de l'eau et de l'assainissement en France (Gérard MIQUEL) - mars 2003 (pdf - 893 ko) + Annexe (pdf - 2,3 Mo)
- Cour des comptes – La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d’origine agricole : le cas de la Bretagne - février 2002 (pdf - 2 Mo)
- Ecole nationale supérieure agronomique - La résorption des excédents d’épandage : Principes économiques d’un plan d’action pour la Bretagne (Louis–Pascal MAHE et Philippe LE GOFFE) - juin 2002 (pdf - 116 ko) (ANCIEN SITE)
- Commissariat Général du Plan - La politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine - octobre 2001 (pdf - 1,9 Mo)
